Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRONTOL
Numéro de dépôt :
1645431
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2001
Présentation de la marque BRONTOL
Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ELEVAGE ASSISTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRONTOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRONTOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE ELEVAGE ASSISTANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160238 - Publication au BOPI 1993-06-28